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ChapitreJuridique & Formalités

Chapitre 3 — La Structure : ordres du jour, résolutions, documents de PV

Les mêmes points reviennent d'une assemblée à l'autre : approbation des comptes, affectation du résultat, quitus au gérant. La Structure les tient une fois pour toutes, et convocations et procès-verbaux les reprennent.

Dans ce chapitre

  • Les trois référentiels du cabinet
  • Qui les écrit, qui les lit
  • Comment convocations et PV s'en servent
  1. Ordre du jour
  2. Résolution
  3. Convocation
  4. Procès-verbal
Sommaire du livre

Trois référentiels

Sous Structure, trois écrans tiennent les briques des assemblées de votre cabinet :

ÉcranCe qu'il tientOù il sert
Ordres du jourles points qu'une assemblée examine, chacun avec son codel'ordre du jour de la convocation et du PV
Résolutionsles décisions types, chacune rattachée à un ordre du jourles résolutions du PV, proposées d'office
Documents PVles pièces tenues à la disposition des associés ou présentées à l'assembléeles documents de la convocation et du PV

Chaque ligne porte un code que vous choisissez : les listes de choix des convocations et des PV affichent le code et l'intitulé. Les trois écrans se ressemblent : une bande de chiffres, une recherche par code et intitulé (par code et texte pour les résolutions), la liste entière avec son total, et un bouton de création.

ÉcranBoutonChamps
Ordres du JourNouvel ordre du jourCode, Intitulé
RésolutionsNouvelle résolutionCode, Ordre du jour (celui auquel la résolution se rattache), Texte de résolution
Documents PVNouveau document PVCode, Intitulé

Des cases à cocher sur les lignes permettent d'en supprimer plusieurs d'un coup, après confirmation.

La liste des résolutions d'un cabinet de démonstration, avec leur ordre du jour rattaché.

Qui les écrit

Ces trois référentiels sont ceux de votre cabinet. Tout membre les lit : convocations et procès-verbaux y choisissent leurs points. Seuls le propriétaire et les administrateurs du cabinet créent, modifient ou suppriment une ligne. Pour les autres membres, le bouton de création, la modification et la suppression sont grisés, avec la raison au survol : « Réservé au propriétaire et aux administrateurs du cabinet. »

Comment les documents s'en servent

  • La convocation choisit ses points d'ordre du jour et ses documents dans ces listes, et les range dans l'ordre voulu (chapitre 11).
  • Le procès-verbal reprend les points de sa convocation. À sa création, quand vous ajoutez un ordre du jour, les résolutions qui lui sont rattachées s'ajoutent seules (en modification, ajoutez-les vous-même) ; vous réglez ensuite leur résultat et leurs votes (chapitre 12).
  • Le procès-verbal imprimé écrit chaque résolution en toutes lettres, « PREMIÈRE RÉSOLUTION », avec son vote.
  • Le fil d'événements raconte un PV par ses ordres du jour, en une phrase.