Ce que fait le module
Le module Fiscal tient le dossier fiscal des clients de votre cabinet. Pour chacun, il garde :
- sa fiche fiscale : identifiant unique, régimes, impôts et taxes soumis, mode de dépôt, taux d'imposition ;
- ses exercices, créés avec la fiche jusqu'à l'année en cours, puis ouverts année par année ;
- ses déclarations : mensuelles, acomptes provisionnels, impôt sur les sociétés ou impôt sur le revenu, ventes et achats en suspension, déclaration de l'employeur, liasse fiscale ;
- ses registres : certificats de retenue à la source subis, dettes fiscales, courriers de l'administration fiscale.
Pour tout le portefeuille, il calcule les échéances, signale les retards et produit les fichiers à déposer à la DGI après les avoir contrôlés.
Deux niveaux : le portefeuille, puis le client
Le module s'ouvre sur l'espace Fiscal, qui regarde tous vos clients à la fois. Un clic sur un client vous fait entrer dans son espace, sur un exercice : là se préparent ses déclarations.

- 1. Le menu de l'espace Fiscal : il regarde tout le portefeuille.
- 2. Trois compteurs : clients fiscaux, clients gérés fiscalement, clients avec commissaire aux comptes.
- 3. Un client par ligne : identifiant unique, type, mode de déclaration et défauts.
- 4. Trois icônes : ouvrir l'espace du client, modifier sa fiche fiscale, la visualiser.
Le menu de l'espace Fiscal
| Entrée du menu | À quoi elle sert |
|---|---|
| Tableau de bord | La synthèse : échéances proches, dépôts du mois, dettes à suivre, dossiers incomplets. |
| Clients fiscaux | La liste des clients suivis et leur fiche fiscale. |
| Suivi des déclarations | Une grille par déclaration : un client par ligne, une période par colonne. |
| Dépôt de documents | Les dépôts : logiciels commercial et comptable (une fois), états financiers, rapport CAC et liasse fiscale (chaque année). |
| Suivi des dépôts | Où en sont ces dépôts, pour tous les clients. |
| Suivi correspondances AF | Les courriers de l'administration fiscale et vos réponses. |
| Formulaires et demandes | Les formulaires et demandes à adresser à l'administration. |
Le menu d'un client

- 1. Retour à la liste : la flèche ramène à Clients fiscaux.
- 2. Traitement : une page par déclaration, de la mensuelle au calcul du prorata de TVA.
- 3. Les registres du client : calendrier, dettes, rapprochement, défauts, configuration.
- 4. L'en-tête de la déclaration : mois, exercice, code et échéance.
| Entrée du menu | À quoi elle sert |
|---|---|
| Tableau de bord | La vue d'ensemble de l'exercice, et la liste des exercices du client à clôturer ou rouvrir. |
| Traitement | Les déclarations : Déclarations mensuelles, Acomptes provisionnels, Déclaration IS ou Déclaration IRPP, Ventes en suspension, Achats en suspension, Certificats RS client, Déclaration d'employeur, Liasse fiscale, Récapitulatif par rubrique, Calcul prorata TVA. |
| Calendrier fiscal | Ses échéances mois par mois, avec les jours fériés. |
| Dettes fiscales | Les impôts dus et leur échéancier de paiement. |
| Rapprochement Fiscal | Ce que la comptabilité porte, face à ce qui a été déclaré. |
| Saisie défaut | Les manquements constatés, mois par mois. |
| Configuration | La fiche fiscale du client. |
Le menu Traitement suit la fiche du client. Une société voit Déclaration IS ; une personne physique voit Déclaration IRPP. Une association ne voit ni l'une ni l'autre, ni les acomptes provisionnels : elle n'y est pas soumise. Calcul prorata TVA reste grisé pour un client qui n'est pas assujetti partiel à la TVA.
Le rythme d'une année
Le module suit le calendrier des obligations de chaque client. Pour une société dont l'exercice va du 01/01 au 31/12, l'année ressemble à ceci :
| Quand | Quoi | Où dans le module |
|---|---|---|
| Chaque mois | La déclaration mensuelle du mois écoulé | Traitement › Déclarations mensuelles |
| Chaque trimestre | Les listes des ventes et des achats en suspension, si le client en déclare | Traitement › Ventes en suspension, Achats en suspension |
| Juin, septembre, décembre | Les trois acomptes provisionnels | Traitement › Acomptes provisionnels |
| Mars, puis juin de l'année suivante | La déclaration d'IS, provisoire puis définitive | Traitement › Déclaration IS |
| Une fois par exercice | La déclaration de l'employeur | Traitement › Déclaration d'employeur |
| Une fois par exercice | La liasse fiscale et les dépôts annuels | Traitement › Liasse fiscale, Dépôt de documents |
| Au fil de l'eau | Les courriers de l'administration fiscale | Suivi correspondances AF |
Les dates exactes dépendent du client : sa forme (personne morale ou physique), son mode de dépôt, la date de clôture de son exercice. Le module les calcule pour vous : chapitre 3 explique comment.
Les droits de l'équipe
Le module se règle dans les rôles du cabinet, comme les autres, sur quatre niveaux :
- Consulter permet de lire les grilles, les fiches et les déclarations ;
- Créer permet d'ajouter une déclaration, un certificat, une correspondance, un dépôt ;
- Modifier permet de corriger une fiche, une case de suivi, une déclaration enregistrée, et d'y joindre un fichier ;
- Supprimer permet de retirer un exercice, un dépôt, un fichier joint.
Un collaborateur ne voit que les clients dont il suit le dossier comptable, comme Superviseur ou Collaborateur. Le propriétaire et les administrateurs du cabinet voient tous les clients, de même que les collaborateurs de qualité superviseur, manager ou partner.