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ChapitreFiscalité & Déclarations

Chapitre 1 — Le module Fiscal en un coup d'œil

Chaque client du cabinet a ses impôts, ses échéances et ses dépôts. Le module Fiscal les réunit : vous réglez la fiche fiscale une fois, vous préparez les déclarations, et les grilles de suivi vous disent chaque jour ce qui est déposé, en cours ou en retard.

Dans ce chapitre

  • Les deux niveaux du module : tout le portefeuille, puis un client
  • Le menu, groupe par groupe
  • Le rythme d'une année fiscale
  • Les droits à donner à l'équipe
  1. Fiche fiscale
  2. Déclarations
  3. Suivi
  4. Fichiers DGI
Sommaire du livre

Ce que fait le module

Le module Fiscal tient le dossier fiscal des clients de votre cabinet. Pour chacun, il garde :

  • sa fiche fiscale : identifiant unique, régimes, impôts et taxes soumis, mode de dépôt, taux d'imposition ;
  • ses exercices, créés avec la fiche jusqu'à l'année en cours, puis ouverts année par année ;
  • ses déclarations : mensuelles, acomptes provisionnels, impôt sur les sociétés ou impôt sur le revenu, ventes et achats en suspension, déclaration de l'employeur, liasse fiscale ;
  • ses registres : certificats de retenue à la source subis, dettes fiscales, courriers de l'administration fiscale.

Pour tout le portefeuille, il calcule les échéances, signale les retards et produit les fichiers à déposer à la DGI après les avoir contrôlés.

Deux niveaux : le portefeuille, puis le client

Le module s'ouvre sur l'espace Fiscal, qui regarde tous vos clients à la fois. Un clic sur un client vous fait entrer dans son espace, sur un exercice : là se préparent ses déclarations.

La liste Clients fiscaux de l'espace Fiscal
  1. 1. Le menu de l'espace Fiscal : il regarde tout le portefeuille.
  2. 2. Trois compteurs : clients fiscaux, clients gérés fiscalement, clients avec commissaire aux comptes.
  3. 3. Un client par ligne : identifiant unique, type, mode de déclaration et défauts.
  4. 4. Trois icônes : ouvrir l'espace du client, modifier sa fiche fiscale, la visualiser.

Le menu de l'espace Fiscal

Entrée du menuÀ quoi elle sert
Tableau de bordLa synthèse : échéances proches, dépôts du mois, dettes à suivre, dossiers incomplets.
Clients fiscauxLa liste des clients suivis et leur fiche fiscale.
Suivi des déclarationsUne grille par déclaration : un client par ligne, une période par colonne.
Dépôt de documentsLes dépôts : logiciels commercial et comptable (une fois), états financiers, rapport CAC et liasse fiscale (chaque année).
Suivi des dépôtsOù en sont ces dépôts, pour tous les clients.
Suivi correspondances AFLes courriers de l'administration fiscale et vos réponses.
Formulaires et demandesLes formulaires et demandes à adresser à l'administration.

Le menu d'un client

L'espace d'un client fiscal, sur sa déclaration mensuelle
  1. 1. Retour à la liste : la flèche ramène à Clients fiscaux.
  2. 2. Traitement : une page par déclaration, de la mensuelle au calcul du prorata de TVA.
  3. 3. Les registres du client : calendrier, dettes, rapprochement, défauts, configuration.
  4. 4. L'en-tête de la déclaration : mois, exercice, code et échéance.
Entrée du menuÀ quoi elle sert
Tableau de bordLa vue d'ensemble de l'exercice, et la liste des exercices du client à clôturer ou rouvrir.
TraitementLes déclarations : Déclarations mensuelles, Acomptes provisionnels, Déclaration IS ou Déclaration IRPP, Ventes en suspension, Achats en suspension, Certificats RS client, Déclaration d'employeur, Liasse fiscale, Récapitulatif par rubrique, Calcul prorata TVA.
Calendrier fiscalSes échéances mois par mois, avec les jours fériés.
Dettes fiscalesLes impôts dus et leur échéancier de paiement.
Rapprochement FiscalCe que la comptabilité porte, face à ce qui a été déclaré.
Saisie défautLes manquements constatés, mois par mois.
ConfigurationLa fiche fiscale du client.

Le menu Traitement suit la fiche du client. Une société voit Déclaration IS ; une personne physique voit Déclaration IRPP. Une association ne voit ni l'une ni l'autre, ni les acomptes provisionnels : elle n'y est pas soumise. Calcul prorata TVA reste grisé pour un client qui n'est pas assujetti partiel à la TVA.

Le rythme d'une année

Le module suit le calendrier des obligations de chaque client. Pour une société dont l'exercice va du 01/01 au 31/12, l'année ressemble à ceci :

QuandQuoiOù dans le module
Chaque moisLa déclaration mensuelle du mois écouléTraitement › Déclarations mensuelles
Chaque trimestreLes listes des ventes et des achats en suspension, si le client en déclareTraitement › Ventes en suspension, Achats en suspension
Juin, septembre, décembreLes trois acomptes provisionnelsTraitement › Acomptes provisionnels
Mars, puis juin de l'année suivanteLa déclaration d'IS, provisoire puis définitiveTraitement › Déclaration IS
Une fois par exerciceLa déclaration de l'employeurTraitement › Déclaration d'employeur
Une fois par exerciceLa liasse fiscale et les dépôts annuelsTraitement › Liasse fiscale, Dépôt de documents
Au fil de l'eauLes courriers de l'administration fiscaleSuivi correspondances AF

Les dates exactes dépendent du client : sa forme (personne morale ou physique), son mode de dépôt, la date de clôture de son exercice. Le module les calcule pour vous : chapitre 3 explique comment.

Les droits de l'équipe

Le module se règle dans les rôles du cabinet, comme les autres, sur quatre niveaux :

  • Consulter permet de lire les grilles, les fiches et les déclarations ;
  • Créer permet d'ajouter une déclaration, un certificat, une correspondance, un dépôt ;
  • Modifier permet de corriger une fiche, une case de suivi, une déclaration enregistrée, et d'y joindre un fichier ;
  • Supprimer permet de retirer un exercice, un dépôt, un fichier joint.

Un collaborateur ne voit que les clients dont il suit le dossier comptable, comme Superviseur ou Collaborateur. Le propriétaire et les administrateurs du cabinet voient tous les clients, de même que les collaborateurs de qualité superviseur, manager ou partner.