GUIDE DU MODULE
Fiscalité & Déclarations
De la fiche fiscale au fichier DGI : chaque échéance de chaque client
Commencer la lecture16 chapitres
GUIDE DU MODULEFiscalité & DéclarationsDe la fiche fiscale au fichier DGI : chaque échéance de chaque client
Sommaire
- Chapitre 1 — Le module Fiscal en un coup d'œilChaque client du cabinet a ses impôts, ses échéances et ses dépôts. Le module Fiscal les réunit : vous réglez la fiche fiscale une fois, vous préparez les déclarations, et les grilles de suivi vous disent chaque jour ce qui est déposé, en cours ou en retard.Les deux niveaux du module : tout le portefeuille, puis un clientLe menu, groupe par groupeLe rythme d'une année fiscaleLes droits à donner à l'équipe
- Chapitre 2 — Avant tout : la fiche fiscale du clientTout part de la fiche fiscale. Les impôts que vous y cochez décident des feuilles de la déclaration mensuelle ; le mode de dépôt décide des échéances ; les taux nourrissent les calculs. Réglez-la une fois, soigneusement : les déclarations et les grilles de suivi s'en servent ensuite.Faire entrer un client dans le moduleLa fiche fiscale, bloc par blocLes taux d'imposition et l'assujettissement à la TVALes exercices du client : ouvrir, clôturer, rouvrir
- Chapitre 3 — Le tableau de bord et les grilles de suiviLe matin, une question : qu'est-ce qui est dû, qu'est-ce qui est en retard ? Le tableau de bord y répond pour tout le portefeuille, et les grilles de suivi le montrent case par case : un client par ligne, une période par colonne, une couleur par état.Le tableau de bord du portefeuille, et son exportLes sept grilles de suivi et leurs échéancesLire et régler une caseConsigner un défaut, lire le calendrier du client
- Chapitre 4 — Dépôts de documents et formulairesCertains documents se déposent à l'administration : une fois, le logiciel commercial ou comptable utilisé ; chaque année, les états financiers, le rapport du commissaire aux comptes, la liasse fiscale. Le module tient le registre de ces dépôts, signale ceux qui manquent, imprime la demande, et prépare les lettres courantes adressées à l'administration.Enregistrer un dépôt et son accuséSuivre les dépôts de tout le portefeuilleImprimer la demande de dépôtLes formulaires et demandes préremplis
- Chapitre 5 — La déclaration mensuelleChaque mois, chaque client dépose sa déclaration : retenues à la source, TVA, TFP, FOPROLOS et les autres taxes qu'il doit. Le module la prépare feuille par feuille, calcule les taxes, reporte le crédit du mois précédent, et sait lire le PDF d'une déclaration déjà établie.Créer la déclaration du moisLes feuilles de saisie et le récapitulatifImporter le PDF d'une déclarationLe prorata de TVA d'un assujetti partiel
- Chapitre 6 — Les acomptes provisionnelsTrois fois par an, le client paie d'avance une part de son impôt sur le résultat. Le module calcule l'acompte depuis l'impôt de l'année écoulée, retire ce qui s'impute, et range chaque acompte dans sa colonne de la grille de suivi : A1, A2, A3.Calculer un acompteLes trois échéancesSuivre les acomptes de tout le portefeuille
- Chapitre 7 — Le décompte fiscal : du résultat comptable à l'impôtLe décompte fiscal part du résultat comptable, ajoute les réintégrations, retire les déductions, et donne le résultat imposable. Il liquide ensuite l'impôt et retire ce qui est déjà payé. Il se tient dans la comptabilité du client ; la déclaration d'IS du module Fiscal le reprend.Où se tient le décompte, et ce qu'il faut avantLes trois blocs : décompte, liquidation, reste à payerLes retenues à la source, reprises du registreEnregistrer, imprimer, puis reprendre dans le Fiscal
- Chapitre 8 — L'impôt sur le résultat : IS et IRPPUne société déclare l'impôt sur les sociétés, une personne physique l'impôt sur le revenu. Le module prépare la déclaration provisoire, puis la définitive, reprend les chiffres du décompte fiscal, et déduit d'office les acomptes déjà payés.Quelle déclaration pour quel clientLa déclaration d'IS, de la reprise du décompte à l'IS à payerDe la provisoire à la définitiveLa déclaration d'IRPP
- Chapitre 9 — Ventes et achats en suspension de TVAUn client qui vend ou achète en suspension de TVA dépose chaque trimestre une liste à la DGI : ses factures de vente, ou ses bons de commande d'achat. Le module la saisit, la contrôle et produit le fichier .txt à déposer.Préparer la liste des ventes du trimestreImporter une liste tenue dans un classeurLa liste des achats, sur le même modèleGénérer le fichier FAC ou BCD
- Chapitre 10 — Les certificats de retenue à la sourceQuand un client encaisse ses honoraires ou ses factures nets d'une retenue, son débiteur lui remet un certificat. Le module tient le registre de ces certificats pour l'exercice, en tire l'état que l'administration réclame, et en reporte le total dans le décompte fiscal.Saisir un certificat reçu par le clientImporter un classeur de certificatsImprimer l'état détaillé
- Chapitre 11 — La déclaration de l'employeurUne fois par exercice, l'employeur déclare ce qu'il a payé et retenu : salaires, honoraires, loyers, commissions. Vous remplissez les annexes, le récapitulatif en fait la somme, et le module produit les fichiers DECEMP et ANXEMP_1 après les avoir contrôlés.L'en-tête repris de la fiche clientLes annexes I à VII, saisies ou importéesL'annexe I reprise de la paieLe récapitulatif et les fichiers DGI
- Chapitre 12 — La liasse fiscaleLa liasse fiscale présente les états financiers dans le cadre de la DGI : bilan, état de résultat, flux, résultat fiscal, notes et faits marquants. Le module la saisit état par état et produit un fichier XML par état.Les sept états, du F6001 au F6007Nature du dépôt et typeGénérer le fichier d'un étatLa liasse de la comptabilité, à côté
- Chapitre 13 — Les fichiers DGI : le contrôle avant le dépôtUn fichier refusé par la DGI ne dit pas pourquoi, et une zone vide déclare autre chose que votre saisie. Avant de produire chaque fichier, le module le contrôle : s'il bloque, un rapport nomme ce qu'il faut corriger, et un clic vous mène au champ.Les cinq fichiers produits par le moduleLire le rapport de contrôleCe que chaque fichier exigeAccents, lettres arabes, longueurs
- Chapitre 14 — Récapitulatif par rubrique et rapprochement fiscalEn fin d'année, deux questions : combien le client a-t-il déclaré, impôt par impôt et mois par mois ? Et ces montants concordent-ils avec sa comptabilité ? Le récapitulatif répond à la première, le rapprochement aide à répondre à la seconde.Le récapitulatif des déclarations mensuellesLe détail d'une rubrique, par tauxLe rapprochement entre déclaré et comptable
- Chapitre 15 — Dettes fiscales et courriers de l'administrationUn avertissement, une demande d'informations, une mise en demeure : chaque courrier de l'administration fiscale a son délai de réponse. Le module les suit dossier par dossier, vous alerte avant chaque échéance, et range l'échéancier de la notification finale parmi les dettes fiscales du client.Enregistrer un courrier reçu et son délaiLe fil des échanges, jusqu'à la notification finaleLes jours fériés et le report au jour ouvréLes dettes fiscales et leur échéancier
- Chapitre 16 — Une année chez LUMEA DESIGN, et le mémoPour finir, un client suivi de bout en bout : sa fiche, ses déclarations du mois, son trimestre en suspension, un courrier de l'administration, puis la clôture de l'année. Les chiffres sont ceux des écrans de ce livre.Un exemple qui traverse tout le moduleLe mémo d'une page
