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ChapitreImmobilisations & Amortissements

Chapitre 14 — Céder, réformer, sortir un bien

Un bien quitte le cabinet de trois façons : vendu, mis au rebut après une réforme, ou perdu (volé, détruit). Chaque porte mène à une sortie qui arrête la dotation, calcule le résultat de cession et règle ce que le bien laissait derrière lui.

Dans ce chapitre

  • Vendre : l'offre, le contrat, la signature
  • Réformer et mettre au rebut
  • Enregistrer un vol, une perte, une destruction
  • L'aperçu : VNC, résultat, ce qui bloque
  • Les résiliations, l'écriture, l'annulation
  1. Offre
  2. Validation
  3. Contrat de vente
  4. Signature
  5. Sortie
  6. Écriture des cessions
Sommaire du livre

Trois portes, une sortie

PortePourCe qui fait sortir le bien
Offre de cession puis Contrat de venteVendre un bien, à un tiers ou à un collaborateurLa signature du contrat
RéformeRetirer un bien hors d'usageLa mise au rebut
Sortie directeUn vol, une perte, une destruction, ou une vente conclue hors du moduleL'enregistrement de la sortie

Un bien n'a qu'une opération en cours à la fois : un bien en vente ne se réforme pas, un bien en réforme ne se met pas en vente, et une offre en cours refuse la sortie directe (la vente passe par son contrat).

La fiche du bien, onglet Valeur et cessions, porte cinq boutons : Réévaluer, Déprécier, Mettre en vente, Réformer, Sortir du patrimoine. Chacun ouvre la bonne liste sur sa fenêtre de saisie, le bien déjà choisi ; un geste impossible reste grisé avec son motif.

Vendre un bien

L'offre de cession

  1. Cliquez sur Nouvelle offre.
  2. Choisissez le Bien, la Date de l'offre et le Prix proposé (HT).
  3. Saisissez l'Acquéreur, ou cochez Cession à un collaborateur et choisissez le Collaborateur : la cession suit alors le circuit propre aux collaborateurs.
  4. Ajoutez les Conditions (enlèvement, paiement), puis cliquez sur Créer l'offre.
  5. Sur la page de l'offre, cliquez sur Soumettre à validation.
La fenêtre Nouvelle offre de cession
  1. 1. Le bien à vendre, choisi dans le registre.
  2. 2. Le prix proposé, hors taxes.
  3. 3. Cession à un collaborateur : un circuit de validation à part.
  4. 4. L'acquéreur.
  5. 5. Créer l'offre, puis la soumettre.

L'offre affiche un Résultat estimé : le prix proposé moins la VNC du bien à la date de l'offre. C'est une estimation pour décider ; le résultat qui fait foi est celui de la sortie, à la date de signature.

Par défaut, une offre passe par un niveau de validation (« Gestionnaire du patrimoine »), deux au-delà de 5 000,000 DT de VNC ; une cession à un collaborateur, toujours deux. Validée, l'offre passe le bien À céder. Tant que son contrat n'est pas signé, Retirer l'offre l'annule avec son contrat en projet, et le bien retrouve son statut d'avant.

Le contrat de vente

Sur l'offre validée, cliquez sur Établir le contrat de vente. Le contrat (CV-AAAA-NNN) reprend l'offre : le Vendeur (votre cabinet, tel que dans Paramétrage › Fiche cabinet), l'Acquéreur, le Prix de cession (HT) et les Conditions. Ils se corrigent tant que le contrat n'est pas signé.

Imprimer le contrat produit le contrat de vente en PDF, avec deux signatures : Le vendeur et L'acquéreur.

La signature fait sortir le bien

Le contrat signé sur papier, cliquez sur Signer le contrat :

  1. Saisissez la Date de signature (jamais future, jamais avant l'offre).
  2. Lisez l'aperçu de la sortie, et les Engagements du bien à résilier (voir plus bas).
  3. Cliquez sur Signer et sortir le bien.

Le contrat passe Signé et le bien sort du patrimoine, en une seule fois : une sortie de type Cession, au prix du contrat, à la date de signature.

Réformer et mettre au rebut

Une réforme retire du service un bien hors d'usage. Elle avance par étapes :

  1. Nouvelle réforme : le Bien, la date de la demande et le Motif (Obsolescence, Panne irréparable, Destruction, Inutilisable, Réparation trop coûteuse, Autre motif).
  2. Saisir l'expertise : l'Expert, la Date de l'expertise et l'Avis de l'expert.
  3. Tenir la commission : la Date de la commission, les Membres de la commission et l'Avis de la commission. La réforme part alors en validation (par défaut : « Commission de réforme », puis « Direction »), ou se valide d'office sans circuit.
  4. Réformer le bien : il passe Réformé. Il reste au patrimoine et continue de s'amortir.
  5. Mettre au rebut : la Valeur de récupération (zéro s'il ne rapporte rien) et le récupérateur. Le bien sort du patrimoine, et la réforme se clôture.

Chaque date suit la précédente, jamais dans le futur. Imprimer le PV de réforme, dès la commission tenue, produit le procès-verbal avec trois signatures : Le président de la commission, Les membres et La direction.

Annuler la réforme (avec un motif) rend au bien son statut d'avant. Une réforme dont le bien est déjà mis au rebut ne s'annule plus : c'est la sortie qui s'annule.

La sortie directe

  1. Cliquez sur Nouvelle sortie (ou Sortir du patrimoine depuis la fiche du bien).
  2. Choisissez le Bien, le Type de sortie (Cession, Mise au rebut, Vol, Perte, Destruction) et la Date de sortie.
  3. Pour un vol, une perte ou une destruction, choisissez le Sinistre du bien : son indemnité (reçue, à défaut attendue) propose le prix. Sinon, saisissez le prix : Prix de cession (HT), Valeur de récupération ou Indemnité d'assurance.
  4. Saisissez le tiers (Acquéreur), la Référence de la pièce et le Motif.
  5. Lisez l'aperçu, puis cliquez sur Enregistrer la sortie.
La fenêtre Nouvelle sortie du patrimoine, avec son aperçu
  1. 1. Le bien qui sort.
  2. 2. Le type de sortie : cession, mise au rebut, vol, perte ou destruction.
  3. 3. Le prix de cession hors taxes payé par l'acquéreur.
  4. 4. La VNC à la date de sortie, lue dans le moteur d'amortissement.
  5. 5. Le résultat de cession : ici une moins-value de 285,763.
  6. 6. Ce qui bloque : ici, le tableau 2026 est validé ; dévalidez-le d'abord.
  7. 7. Enregistrer la sortie, grisé tant qu'un motif bloque.

L'aperçu de la sortie

Avant d'enregistrer, l'aperçu calcule sans rien écrire :

  • la Valeur brute et la VNC à la date de sortie, composants de réévaluation compris ;
  • le Résultat de cession = prix − VNC : une Plus-value ou une Moins-value. Jamais prix − amortissements : un bien totalement amorti, cédé 1 000,000 DT, dégage 1 000,000 DT de plus-value ;
  • la provision pour dépréciation qui reste, reprise à la date de sortie ;
  • les contrats d'entretien et polices du bien, et ses sinistres.

La sortie ne peut pas s'enregistrer tant qu'un motif bloque : un transfert en cours, un ordre de travail ouvert, une campagne d'inventaire en cours qui compte le bien, un sinistre ouvert non rattaché, une offre ou une réforme en cours, un exercice clôturé, un tableau d'amortissement validé ou comptabilisé, un composant de réévaluation daté après la sortie, ou une provision restante qu'aucun exercice ouvert ne permet de reprendre à cette date.

Ce que fait une sortie

Enregistrée, la sortie (SO-AAAA-NNN) :

  • pose la date et le prix de cession sur l'immobilisation du registre (le bien passe Sorti), et sur chacun de ses composants, à prix nul ;
  • arrête la dotation à sa date ;
  • reprend la provision pour dépréciation qui reste ;
  • termine l'affectation en cours ;
  • résilie les engagements cochés.

Les résiliations

La fenêtre liste les Engagements du bien à résilier. Seuls les contrats d'entretien et les polices qui ne couvrent que ce bien se résilient ; ils sont cochés d'office, et vous pouvez les décocher. Un contrat ou une police qui couvre aussi d'autres biens reste en vigueur : ce bien en sort.

  • Contrat d'entretien résilié : sa fin est ramenée au jour de la sortie. Les factures d'échéances postérieures déjà générées sont signalées : annulez-les dans les Achats.
  • Police résiliée : sa fin est ramenée au jour de la sortie.

L'écriture des cessions

La sortie ne passe pas l'écriture de cession (seule la reprise d'une provision restante passe sa propre pièce). L'écriture de toutes les cessions de l'exercice passe depuis la page Dotations, par Comptabiliser les cessions (chapitre 12) : elle sort du bilan la valeur brute et les amortissements des biens cédés, et passe le prix (créances sur cessions, 452) et le résultat (produits nets 736, ou charges nettes 636).

Corriger ou annuler une sortie

Tant que le tableau d'amortissement de l'exercice n'est pas validé et que l'écriture des cessions n'est pas passée :

  • Modifier corrige le prix, le tiers, la référence et le motif. La date et le type ne se corrigent pas : on annule la sortie.
  • Annuler la sortie (avec un motif) rend le bien au patrimoine : sa date et son prix de cession s'effacent du registre, la reprise de provision s'annule, un contrat de vente revient « à signer » et une réforme « à mettre au rebut ».