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ChapitreRH & Paie

Chapitre 5 — Contrats de travail et fins de contrat

Chaque employé a son contrat : numéroté, imprimé sur le modèle du client, validé avec la copie signée. Et IntegraSys prévient l'équipe avant qu'un contrat arrive à son terme.

Dans ce chapitre

  • La page Contrats de travail
  • Du contrat en cours au contrat validé
  • Imprimer sur le modèle du client
  • Être prévenu avant la fin d'un contrat
  1. En cours
  2. Validé
  3. Résilié
  4. Archivé
Sommaire du livre

La page Contrats de travail

Comme Employés, la page s'ouvre sans exercice ni mois choisi. La liste donne le N° (tiré de la souche Contrat de travail), le Type, le Matricule, le Nom et prénom, la Date de début, la Date de fin et le Statut.

La page Contrats de travail avec trois contrats : un En cours, un Validé, un Résilié, et le menu ⋯ d'une ligne ouvert.

Un contrat naît de trois façons :

  • à l'enregistrement d'un nouvel employé : son type et sa date de début y sont obligatoires ;
  • à l'ajout d'un employé par votre client sur son portail, avec la même souche ;
  • par Nouveau contrat sur cette page : choisissez l'employé, le type, la Date de début et, s'il y a lieu, la Date de fin (un CDI n'en a pas). La section Contrat de la fiche de l'employé se met à jour. Un employé n'a qu'un contrat en cours à la fois.

Les types sont ceux du référentiel : CDI, CDD, SIVP, CIVP, Karama, stage, apprentissage, temps partiel… Certains ont une durée maximale : un CIVP ne dépasse pas 12 mois, un contrat Karama 24 mois. Une date de fin au-delà est refusée, avec la raison.

Du contrat en cours au contrat validé

StatutCe qu'il veut dire
En coursSaisi, pas encore signé. Il se modifie encore.
ValidéLa copie signée est rangée. L'employé est payé pour les mois que le contrat couvre.
RésiliéUne démission l'a terminé, à sa date effective.
ArchivéRangé ; l'employé devient inactif.
  1. Tant que le contrat est En cours, corrigez-le par Modifier, ou depuis la section Contrat de la fiche.
  2. Faites signer le contrat imprimé (voir plus bas).
  3. Ouvrez le menu ⋯ de la ligne, choisissez Valider et téléversez la copie signée (PDF ou image).
  4. La copie est rangée dans le dossier personnel de l'employé : Contrat de travail, puis Contrat de travail 1, Contrat de travail 2… pour les suivants.

Si l'on change sur la fiche le type ou la date de début d'un contrat déjà validé, un nouveau contrat En cours est créé : l'ancien reste, signé, dans l'historique.

Archiver et Supprimer ne sont possibles que si aucun bulletin de paie n'existe pour l'employé ; l'un comme l'autre le rend inactif. Un départ se gère par une démission (voir Les états RH et les documents de l'employé).

Imprimer sur le modèle du client

Sur la ligne, l'œil (Aperçu) ouvre un récapitulatif PDF du contrat ; l'imprimante (Imprimer) produit le contrat lui-même, rempli d'après la fiche, en PDF, en Word ou par Imprimer.

Le texte vient du modèle affecté au client pour ce type de contrat :

Pour chaque catégorie, choisissez le Standard IntegraSys (CDI, CDD, apprentissage, stage) ou un modèle du cabinet de cette catégorie, que vous créez plus bas sur la même page. Sans modèle affecté, Imprimer l'indique et propose Affecter un modèle.

Être prévenu avant la fin d'un contrat

Le bloc Alertes de fin de contrat du dossier LUMEA DESIGN
  1. 1. Un délai par type de contrat : le nombre de jours avant la date de fin. Vide : pas d'alerte.
  2. 2. 30 jours pour les types vides remplit les cases encore vides, sans toucher aux autres.
  3. 3. Enregistrer les alertes : les alertes déjà dues partent aussitôt, les suivantes chaque matin.
  4. 4. Contrats à surveiller : l'échéance (« Dans 59 jours ») et la date d'envoi de l'alerte.

Le superviseur et les collaborateurs du dossier reçoivent l'alerte dans la cloche, rubrique Ressources humaines : « Fin de contrat — … » : « Le contrat CDD de … prend fin le 31/12/2026 (dans 30 jours). À renouveler, ou à préparer la sortie de l'employé. » Un clic ouvre la page Contrats de travail. Sans équipe sur le dossier, ce sont les administrateurs du cabinet.

  • La date suivie est la Date fin de la fiche de l'employé ; un employé sorti n'est plus suivi.
  • Une alerte part une fois par contrat, et de nouveau si le contrat est renouvelé avec une nouvelle date de fin.
  • Le CDI, sans date de fin, n'a pas d'alerte.
  • Un contrat échu depuis plus longtemps que le délai ne déclenche plus d'alerte, mais le tableau le montre « Échu depuis … » tant que l'employé est actif.