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ChapitreConventions & Domiciliations

Chapitre 7 — Créer une domiciliation

La domiciliation suit la même page que la convention, avec ce qui lui est propre : une durée en mois, un montant annuel et son taux de TVA, l'adresse prêtée, et un gérant du client dont le mandat est vérifié.

Dans ce chapitre

  • Remplir la page « Nouvelle domiciliation »
  • La durée, le montant annuel et le mensuel
  • Les signataires et le contrôle du mandat
  • L'adresse de domiciliation et les articles
  1. Client et période
  2. Facturation
  3. Signataires
  4. Adresse
  5. Objets de facturation
Sommaire du livre

Ouvrir la page

Cliquez sur Nouveau. La page « Nouvelle domiciliation » s'ouvre ; le numéro sera attribué à l'enregistrement, par la souche « Domiciliation ». Si elle n'est pas paramétrée, un rappel le dit et le bouton Créer la domiciliation reste grisé.

La page « Nouvelle domiciliation », remplie
  1. 1. Client : le « + » crée le client qui manque, puis vous ramène.
  2. 2. Durée (mois) : 12 par défaut ; la date de fin en découle.
  3. 3. Montant HT annuel : le prix d'une année de domiciliation.
  4. 4. Taux TVA (%) : la liste des taux en vigueur.
  5. 5. Les premières dates que porteront les préfactures.
  6. 6. Le gérant du client, avec sa pièce d'identité.
  7. 7. Adresse de domiciliation : proposée d'après l'adresse du cabinet.
  8. 8. Mensuel HT : le montant annuel divisé par 12.
  9. 9. Avant d'enregistrer : les articles sont facultatifs.

Client et période

  • Client : choisissez-le ; son adresse s'affiche dessous. Le « + » ouvre « Nouveau client » et vous ramène avec le client choisi.
  • Date de début : le premier jour de la domiciliation.
  • Durée (mois) : 12 par défaut. Une case vidée revient à 12.
  • Date de fin (auto) : la date de début plus la durée, moins un jour. Une domiciliation de 12 mois qui commence le 01/11/2026 finit le 31/10/2027.

Facturation

  • Montant HT annuel : le prix d'une année.
  • Taux TVA (%) : une liste des taux actifs. Un taux que la domiciliation porte déjà et qui a été désactivé depuis reste affiché, marqué « désactivé ».
  • Périodicité de paiement : Mensuelle, Bimensuelle, Trimestrielle, Semestrielle, Annuelle ou Autre (personnalisé).
  • Moment de facturation : début ou fin de période, comme pour la convention, avec l'aperçu « Préfactures datées du … ».
  • Mode de paiement : les modes de votre cabinet.
  • Augmentation annuelle (%) : appliquée au montant quand la domiciliation se renouvelle d'elle-même (chapitre 8).

Sous Autre, le bloc Échéances personnalisées s'ouvre : Ajouter une ligne par échéance (date, montant). Le pied compare Total échéances et Attendu (le montant HT annuel) : ils doivent être égaux.

Signataires

Les deux signataires sont obligatoires pour la domiciliation.

  • Signataire du domicilié (gérant du client) : la liste des gérants du client. Elle attend le client (« Choisissez d'abord le client. ») ; changer de client la vide. Sous le nom : la qualité, la pièce d'identité et sa date de délivrance. Le « + » ajoute un gérant à la fiche du client.
  • Signataire du domiciliataire (dirigeant du cabinet) : vos dirigeants, avec le nom de votre société et son identifiant fiscal. Le « + », réservé au propriétaire et aux administrateurs, ajoute un dirigeant.

Adresse de domiciliation

Adresse et Ville sont obligatoires, Code postal facultatif. À la création, IntegraSys les propose d'après l'adresse de votre cabinet : corrigez-les si le client est domicilié ailleurs.

Objets de facturation

Facultatifs, ils détaillent le prix : Ajouter un objet apporte les articles de l'objet, comme pour la convention. La référence et la désignation de chaque article sont fixes ; réglez son Montant. Sous les objets, Total articles HT doit égaler le Montant HT annuel, sinon la domiciliation ne s'enregistre pas (« Le total des articles doit être égal au montant HT »).

Sans article, chaque préfacture portera une seule ligne « Service de domiciliation ».

Notes, récapitulatif, enregistrement

  • Notes : observations ou conditions particulières.
  • Récapitulatif : Montant HT, TVA, Total TTC et Mensuel HT.
  • Avant d'enregistrer : le client, l'adresse de domiciliation, les signataires, les articles (facultatifs) et, sous « Autre », les échéances.

Cliquez sur Créer la domiciliation. Elle est enregistrée au statut En attente. Comme pour la convention, si le client a déjà une domiciliation sur une période qui touche celle-ci, IntegraSys demande « Voulez-vous continuer ? » avant de créer.