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ChapitreConventions & Domiciliations

Chapitre 4 — Générer les préfactures d'une convention

Un clic, et toute l'année est préparée : une préfacture par période, datée, chiffrée, avec sa TVA et son timbre. Si quelque chose manque, IntegraSys ne crée rien et dit quoi corriger.

Dans ce chapitre

  • Ce qu'il faut avant de générer
  • Combien de préfactures, à quelles dates, pour quel montant
  • La TVA et le timbre de chaque préfacture
  • Lire un refus et le corriger
  • Regénérer tant que tout est en brouillon
  1. En cours
  2. Générer les préfactures
  3. Préfacturée
Sommaire du livre

Avant de générer

La génération demande :

  • une convention au statut En cours ;
  • les deux signataires renseignés ;
  • au moins un article dans ses objets de facturation ;
  • la souche « Préfacture » paramétrée ;
  • un client qui existe toujours.

Lancer la génération

Trois endroits mènent au même geste :

  • le menu « ⋯ » de la ligne, Générer les préfactures : la génération part tout de suite ;
  • les actions rapides du panneau de détail ;
  • le bouton Générer préfactures de la fiche complète : une fenêtre rappelle la périodicité et prévient « La convention passera en statut "Préfacturée" ». Cliquez sur Générer.

Le message « N préfactures générées » confirme. La convention passe au statut Préfacturée.

Combien de préfactures, à quelles dates

PériodicitéPréfacturesUne période dure
Mensuelle121 mois
Bimensuelle62 mois
Trimestrielle43 mois
Semestrielle26 mois
Annuelle1toute la convention
Autre (personnalisé)une par échéance—
  • Les périodes suivent le calendrier : la première commence le 1er du mois de la date de début, les suivantes tous les 1, 2, 3 ou 6 mois.
  • Début de période (terme à échoir) : la préfacture est datée du premier jour de sa période. Fin de période (terme échu) : du dernier jour.
  • Annuelle : la période va de la date de début à la date de fin ; la préfacture est datée de l'une ou de l'autre selon le moment de facturation.
  • Autre : chaque préfacture porte la date de son échéance.

Pour quel montant

  • Le montant de chaque article est partagé à parts égales entre les périodes, au millime. Le reste de la division va sur la dernière préfacture. 1 000,000 DT en 12 mois donnent onze préfactures de 83,333 DT et une dernière de 83,337 DT.
  • Sous Autre, chaque préfacture porte la part de chaque article à son échéance, telle que la répartition par échéance la fixe (chapitre 3).
  • Chaque préfacture a une ligne par article, avec la désignation de l'article. Quand la quantité et le prix ne retombent pas exactement sur le montant de la période, la ligne s'écrit « 1 × montant » pour que la facture qui en naîtra vaille exactement la même chose.

La TVA de chaque ligne

  • Le taux est celui de la fiche de l'article lié (un article « hors TVA » : 0 %). Une ligne dont l'article n'est plus au catalogue garde le taux enregistré dans la convention, à défaut celui du client.
  • Un client dont la fiche porte un taux de 0 %, ou qui a une autorisation de suspension de TVA valable à la date de la préfacture, reçoit 0 % sur toutes les lignes.

Les taux de TVA en vigueur en Tunisie sont 0, 7, 13 et 19 %.

Le timbre fiscal

Chaque préfacture porte un timbre fiscal, posé d'office : celui de votre société (fiche cabinet), à défaut 1,000 DT. Seule exception : un client non assujetti à la TVA dont la fiche décoche « Timbre fiscal » n'en reçoit pas.

Douze préfactures portent donc douze timbres. C'est pour cela que la chaîne documentaire montre des préfactures un peu plus élevées que la convention.

Chaque préfacture créée

  • statut Brouillon ;
  • un numéro tiré de la souche « Préfacture », dans l'ordre des périodes (sous « Autre », dans l'ordre de saisie des échéances) ;
  • un objet qui dit d'où elle vient : « Préfacture 1/4 - Convention CON00002 » ;
  • le lien vers sa convention, affiché sur la préfacture sous « Convention liée ».

Lire un refus

Le message dit toujours quelle convention, ce qui manque et où le corriger. Les plus fréquents :

Le message commence parCe qu'il faut faire
« Renseignez le signataire … de la convention … »Modifier la convention et choisir les signataires
« La convention … est « Préfacturée » : seule une convention « En cours » génère ses préfactures. »Ses préfactures existent déjà ; regénérer (plus bas) ou travailler sur les préfactures
« La convention … a déjà N préfacture(s) … »Elles ne se génèrent qu'une fois : voir les préfactures existantes
« La convention … n'a aucun article à facturer … »Modifier et ajouter un objet de facturation (fréquent après un import)
« La périodicité « Autre » facture aux échéances personnalisées, et la convention n'en a aucune … »Modifier et saisir les échéances
« L'article « … » n'a pas de part à l'échéance du … »Modifier et compléter la répartition par échéance
« La souche « Préfacture » n'est pas paramétrée … »Paramétrage › Cabinet › Souches
« Préfacture 1/4 du …, article « … » : … »La ligne est refusée (un prix sous le minimum de la famille de l'article, par exemple) : corriger l'article ou le prix

Regénérer

Une convention Préfacturée dont aucune préfacture n'a encore été validée peut être regénérée : par exemple après avoir changé le taux de TVA d'un article sur sa fiche, ou pour repartir de préfactures propres après des retouches faites par erreur.

  1. Ouvrez le menu « ⋯ » de la convention et choisissez Regénérer (supprime les brouillons).
  2. Lisez l'avertissement, puis confirmez avec Regénérer.
  3. Les préfactures en brouillon sont retirées et un nouveau jeu est créé, avec de nouveaux numéros.