Avant de générer
La génération demande :
- une convention au statut En cours ;
- les deux signataires renseignés ;
- au moins un article dans ses objets de facturation ;
- la souche « Préfacture » paramétrée ;
- un client qui existe toujours.
Lancer la génération
Trois endroits mènent au même geste :
- le menu « ⋯ » de la ligne, Générer les préfactures : la génération part tout de suite ;
- les actions rapides du panneau de détail ;
- le bouton Générer préfactures de la fiche complète : une fenêtre rappelle la périodicité et prévient « La convention passera en statut "Préfacturée" ». Cliquez sur Générer.
Le message « N préfactures générées » confirme. La convention passe au statut Préfacturée.
Combien de préfactures, à quelles dates
| Périodicité | Préfactures | Une période dure |
|---|---|---|
| Mensuelle | 12 | 1 mois |
| Bimensuelle | 6 | 2 mois |
| Trimestrielle | 4 | 3 mois |
| Semestrielle | 2 | 6 mois |
| Annuelle | 1 | toute la convention |
| Autre (personnalisé) | une par échéance | — |
- Les périodes suivent le calendrier : la première commence le 1er du mois de la date de début, les suivantes tous les 1, 2, 3 ou 6 mois.
- Début de période (terme à échoir) : la préfacture est datée du premier jour de sa période. Fin de période (terme échu) : du dernier jour.
- Annuelle : la période va de la date de début à la date de fin ; la préfacture est datée de l'une ou de l'autre selon le moment de facturation.
- Autre : chaque préfacture porte la date de son échéance.
Pour quel montant
- Le montant de chaque article est partagé à parts égales entre les périodes, au millime. Le reste de la division va sur la dernière préfacture. 1 000,000 DT en 12 mois donnent onze préfactures de 83,333 DT et une dernière de 83,337 DT.
- Sous Autre, chaque préfacture porte la part de chaque article à son échéance, telle que la répartition par échéance la fixe (chapitre 3).
- Chaque préfacture a une ligne par article, avec la désignation de l'article. Quand la quantité et le prix ne retombent pas exactement sur le montant de la période, la ligne s'écrit « 1 × montant » pour que la facture qui en naîtra vaille exactement la même chose.
La TVA de chaque ligne
- Le taux est celui de la fiche de l'article lié (un article « hors TVA » : 0 %). Une ligne dont l'article n'est plus au catalogue garde le taux enregistré dans la convention, à défaut celui du client.
- Un client dont la fiche porte un taux de 0 %, ou qui a une autorisation de suspension de TVA valable à la date de la préfacture, reçoit 0 % sur toutes les lignes.
Les taux de TVA en vigueur en Tunisie sont 0, 7, 13 et 19 %.
Le timbre fiscal
Chaque préfacture porte un timbre fiscal, posé d'office : celui de votre société (fiche cabinet), à défaut 1,000 DT. Seule exception : un client non assujetti à la TVA dont la fiche décoche « Timbre fiscal » n'en reçoit pas.
Douze préfactures portent donc douze timbres. C'est pour cela que la chaîne documentaire montre des préfactures un peu plus élevées que la convention.
Chaque préfacture créée
- statut Brouillon ;
- un numéro tiré de la souche « Préfacture », dans l'ordre des périodes (sous « Autre », dans l'ordre de saisie des échéances) ;
- un objet qui dit d'où elle vient : « Préfacture 1/4 - Convention CON00002 » ;
- le lien vers sa convention, affiché sur la préfacture sous « Convention liée ».
Lire un refus
Le message dit toujours quelle convention, ce qui manque et où le corriger. Les plus fréquents :
| Le message commence par | Ce qu'il faut faire |
|---|---|
| « Renseignez le signataire … de la convention … » | Modifier la convention et choisir les signataires |
| « La convention … est « Préfacturée » : seule une convention « En cours » génère ses préfactures. » | Ses préfactures existent déjà ; regénérer (plus bas) ou travailler sur les préfactures |
| « La convention … a déjà N préfacture(s) … » | Elles ne se génèrent qu'une fois : voir les préfactures existantes |
| « La convention … n'a aucun article à facturer … » | Modifier et ajouter un objet de facturation (fréquent après un import) |
| « La périodicité « Autre » facture aux échéances personnalisées, et la convention n'en a aucune … » | Modifier et saisir les échéances |
| « L'article « … » n'a pas de part à l'échéance du … » | Modifier et compléter la répartition par échéance |
| « La souche « Préfacture » n'est pas paramétrée … » | Paramétrage › Cabinet › Souches |
| « Préfacture 1/4 du …, article « … » : … » | La ligne est refusée (un prix sous le minimum de la famille de l'article, par exemple) : corriger l'article ou le prix |
Regénérer
Une convention Préfacturée dont aucune préfacture n'a encore été validée peut être regénérée : par exemple après avoir changé le taux de TVA d'un article sur sa fiche, ou pour repartir de préfactures propres après des retouches faites par erreur.
- Ouvrez le menu « ⋯ » de la convention et choisissez Regénérer (supprime les brouillons).
- Lisez l'avertissement, puis confirmez avec Regénérer.
- Les préfactures en brouillon sont retirées et un nouveau jeu est créé, avec de nouveaux numéros.