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ChapitreConventions & Domiciliations

Chapitre 10 — Un exemple de A à Z

Le cabinet signe deux contrats en novembre : la tenue comptable de SARL RAMLA, et la domiciliation de LUMEA DESIGN. Suivons-les du paramétrage à la première facture. Les sociétés sont celles de la démonstration.

Dans ce chapitre

  • Préparer l'article, l'objet et les signataires
  • Créer la convention, la signer, générer ses préfactures
  • Créer, activer et facturer la domiciliation
  • Facturer le premier trimestre, puis renouveler
  1. Paramétrage
  2. Convention
  3. Préfactures
  4. Facture
  5. Renouvellement
Sommaire du livre

Préparer

  1. Souches : vérifiez que « Convention », « Domiciliation », « Préfacture » et « Facture » sont paramétrées (Paramétrage › Cabinet › Souches).
  2. Article : dans Exploitation › Structure › Articles, l'article « SRV-TC — Honoraires tenue comptable », 1 200,000 DT HT, TVA 19 %.
  3. Objet : dans Structure › Objets convention, l'objet « Tenue comptable », avec l'article SRV-TC.
  4. Signataires : la fiche de SARL RAMLA porte son gérant, Gharbi Hatem ; les dirigeants du cabinet comptent Sami Ben Salah.

La convention de SARL RAMLA

  1. Exploitation › Conventions › Nouvelle convention.
  2. Client : SARL RAMLA. Date de début : 01/11/2026. La Date de fin (auto) affiche 31/10/2027.
  3. Périodicité de paiement : Trimestrielle (4 préfactures). Moment de facturation : Début de période (terme à échoir). L'aperçu dit « Préfactures datées du 01/11/2026 · 01/02/2027 · 01/05/2027 … ».
  4. Signataires : Gharbi Hatem - Gérant, et Sami Ben Salah.
  5. Ajouter un objet : Tenue comptable. La ligne SRV-TC arrive, quantité 1, 1 200,000.
  6. Le Récapitulatif affiche 1 200,000 DT HT, 228,000 DT de TVA, 1 428,000 DT TTC ; « Avant d'enregistrer » dit « Prêt à enregistrer. ».
  7. Créer la convention : elle est En cours, avec son numéro.

Ouvrez-la, Télécharger PDF : la convention à faire signer, arrêtée en toutes lettres à « Mille deux cents dinars ».

Une fois signée, Générer préfactures, puis Générer. Quatre préfactures en brouillon sont créées :

DateHTTVA 19 %TimbreTTC
01/11/2026300,000 DT57,000 DT1,000 DT358,000 DT
01/02/2027300,000 DT57,000 DT1,000 DT358,000 DT
01/05/2027300,000 DT57,000 DT1,000 DT358,000 DT
01/08/2027300,000 DT57,000 DT1,000 DT358,000 DT

(Avec un timbre de société à 1,000 DT et un client assujetti à la TVA.) La convention passe Préfacturée ; sa chaîne documentaire montre 1 428,000 DT pour la convention et 1 432,000 DT pour les préfactures : les quatre timbres font la différence.

La domiciliation de LUMEA DESIGN

  1. Exploitation › Domiciliations › Nouveau.
  2. Client : LUMEA DESIGN. Date de début : 01/11/2026. Durée (mois) : 12 ; fin le 31/10/2027.
  3. Montant HT annuel : 1 800,000. Taux TVA : 19 %. Périodicité : Trimestrielle. Le récapitulatif affiche 2 142,000 DT TTC et 150,000 DT de mensuel HT.
  4. Signataires : le gérant de LUMEA DESIGN et le dirigeant du cabinet, dont les mandats couvrent le 01/11/2026. Adresse de domiciliation : celle du cabinet, proposée d'office.
  5. Créer la domiciliation : elle est En attente.
  6. Ouvrez-la, Activer : Actif. Puis Générer préfactures : quatre préfactures de 450,000 DT HT, 85,500 DT de TVA et 1,000 DT de timbre, soit 536,500 DT TTC chacune. Elle passe Préfacturée.

Facturer le premier trimestre

Le 01/11/2026, dans Documents vente › Préfactures, cherchez « RAMLA » et triez sur la colonne Date : la préfacture du 01/11/2026 vient en tête. Validez-la, puis Convertir en facture : la facture de 358,000 DT reprend ses lignes et son timbre. Validez la facture. Faites de même pour LUMEA DESIGN. Les préfactures des trimestres suivants attendent leur date.

Sur son portail, SARL RAMLA voit sa convention sous Actives, au statut Préfacturée, et sa première facture, validée, dans Factures.

Un an plus tard

  • SARL RAMLA : la convention finit le 31/10/2027. Si le cabinet a le module Tâches, « Ma journée » la signale dès le 01/10/2027. Créez la nouvelle convention à partir du 01/11/2027 : elle commence le lendemain de la fin, IntegraSys ne pose donc pas la question de la période déjà couverte.
  • LUMEA DESIGN : la domiciliation expire la nuit qui suit le 31/10/2027, après un mois de notifications « expire bientôt ». Créez la domiciliation de l'année suivante.
  • Le client part en cours d'année ? Résiliez la convention : les préfactures qui n'ont donné ni facture ni encaissement disparaissent, les factures restent. Pour une domiciliation, résiliez-la et annulez les préfactures des mois restants.